Déclaration de confidentialité Omnicell

Date d’entrée en vigueur : 1er octobre 2021

Déclaration de confidentialité | Politique des cookiesDemandes d’accès individuel à des données

Déclaration de confidentialité Omnicell

APERÇU DE LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

La présente déclaration fournit des informations à propos des données que nous traitons, recueillons, utilisons et partageons et à propos de notre engagement à l’égard de l’usage de données à caractère personnel que nous recueillons de manière licite. Omnicell, Inc. et ses filiales accordent une grande importance à la confidentialité, à la sécurité et à la protection en ligne.

La présente déclaration de confidentialité (« déclaration ») est destinée à vous informer de la manière dont nous recueillons, utilisons et partageons vos données à caractère personnel par le biais de notre/nos site(s) web (notre « site »), de nos applications liées, de nos produits, nos services et applications en ligne et mobiles (ci-après désignés de manière collective comme « services ») exploités par Omnicell ou lorsque vous interagissez avec nous en ligne.

Par l’accès ou l’utilisation de notre site ou de nos services, vous consentez à nos recueil, utilisation, partage et divulgation de vos données à caractère personnel de la manière décrite dans la présente notification et nos conditions générales de vente (« conditions générales »).

Si vous résidez en Inde, par l’accès ou l’usage de notre site ou de nos services ou la fourniture, d’une quelconque autre manière, d’informations vous concernant, vous confirmez être en mesure de conclure un contrat légalement contraignant au sens de la législation indienne, et notamment de la Loi indienne sur les contrats de 1872, avoir lu, compris et consenti aux pratiques et politiques stipulées dans la présente déclaration et accepter d’être lié à ses dispositions.

anglaise, allemand, italien

TYPES D’INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

Omnicell recueille les informations que vous nous fournissez, ainsi que les fichiers journaux et les cookies. Nous utilisons aussi Google Analytics (par le biais d’un cookie persistant) en vue d’améliorer notre site et nos services.

Informations que vous nous fournissez directement

Nous recueillons les données à caractère personnel que vous nous fournissez dans les circonstances suivantes :

  • Si vous nous fournissez un feedback ou nous contactez par e-mail, nous recueillerons votre nom et votre adresse e-mail ainsi que tout autre contenu de l’e-mail afin de pouvoir y répondre.
  • Nous recueillerons aussi des données à caractère personnel à d’autres points de notre site et de nos applications où vous êtes expressément informé du recueil de données à caractère personnel.

Nous recueillons aussi des données à caractère personnel, dont des données ou informations sensibles à caractère personnel provenant de nos collaborateurs. Il s’agit notamment de vos nom, adresse physique, adresse e-mail, numérde contact, sexe, nationalité, date de naissance, détails sur l’identification nationale, informations financières, et notamment coordonnées bancaires (qui constituent des informations sensibles à caractère personnel) et toute autre information telle qu’elle peut s’avérer nécessaire à des fins de traitement de la paie.

Informations à votre propos recueillies de manière automatique

Lors de votre consultation de nos sites, certaines informations sont automatiquement recueillies.

  • Fichiers journaux. Nous collectons certaines informations de manière automatique et les stockons dans des fichiers journaux. Ces informations comprennent les adresses IP, le type de navigateur, des données sur le fournisseur de services Internet, les pages de renvoi/sortie, le système d’exploitation, l’horodatage et le flux de clics. Elles nous servent notamment à analyser des tendances, à administrer le(s) site(s), à suivre les mouvements de chaque utilisateur autour du site et à adapter nos services aux besoins de chacun. Sauf les exceptions figurant dans la présente déclaration, nous ne relions pas automatiquement les données recueillies à d’autres données à caractère personnel que nous avons collectées à votre sujet.
  • Cookies. Comme bon nombre de services en ligne, nous nous servons de cookies pour recueillir des informations. Les « cookies » sont de petits éléments d’informations qu’un site web envoie au disque dur de votre ordinateur lorsque vous consultez le site web. Nous pouvons utiliser à la fois les cookies de session (qui expirent une fois le navigateur fermé) et les cookies persistants (qui restent sur votre ordinateur jusqu’à leur suppression) afin de vous offrir une expérience plus personnalisée et interactive sur notre site. Ce type d’informations est recueilli afin d’améliorer l’expérience client générale auprès d’Omnicell et d’adapter votre expérience client à vos centres d’intérêt et vos besoins spécifiques. Les cookies de performance et de fonctionnalité ne seront activés que si vous y consentez. Vous pouvez par ailleurs généralement paramétrer votre navigateur de manière à effacer et à rejeter des cookies. L’effacement ou le rejet de cookies peut affecter certaines fonctions ou certains services de notre site.
  • Google Analytics. Nous nous servons de Google Analytics pour analyser la manière dont les utilisateurs se servent du site. Google Analytics utilise des cookies de recueil d’informations, telles que la fréquence de visites du site, les pages consultées et les autres sites consultés préalablement à l’arrivée sur le site. Les informations que nous obtenons de Google Analytics ne nous servent qu’à améliorer notre site et nos services. Google Analytics ne recueille que l’adresse IP qui vous est affectée à la date de consultation du/des site(s) plutôt que votre nom ou une quelconque information permettant une identification personnelle. Nous ne relions pas les informations générées par l’usage de Google Analytics à d’autres données à caractère personnel. Bien que Google Analytics installe un cookie permanent sur votre navigateur web afin de vous identifier à titre d’utilisateur unique lors de votre prochaine consultation du site, le cookie ne saurait être utilisé par quiconque autre que Google. La capacité de Google à utiliser et à partager les informations recueillies par Google Analytics à propos de vos visites du site est limitée par l’accord de traitement des données que nous avons conclu avec Google. Vous pouvez empêcher l’usage de vos données à caractère personnel par Google Analytics en téléchargeant et en installant un module de désactivation de Google Analytics auquel vous pouvez accéder via le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

MANIÈRE DONT NOUS UTILISONS LES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

Nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel dans les cas où nous pouvons nous appuyer sur une base légale en ce sens, telle que l’exécution de services à votre bénéfice, avec votre consentement, en vertu d’un intérêt légitime, lorsque les données ont été anonymisées ou lorsque nous avons une obligation légale d’y procéder.

Nous utilisons, recueillons, partageons et traitons des données à caractère personnel aux fins décrites dans la présente déclaration ou tel que vous en avez été informé sur nos sites ou en rapport avec nos services. Nous ne recueillons que la quantité minimale de données à caractère personnel requises pour l’exécution de l’activité de traitement spécifique pour laquelle les données à caractère personnel ont été recueillies.

Exécution des services

Nous traitons vos données à caractère personnel en exécution d’obligations contractuelles spécifiées dans les Conditions générales de vente d’Omnicell et/ou en vue de vous fournir différents services. Nous traitons donc vos données à caractère personnel afin :

  • d’exploiter nos sites ;
  • de mettre à disposition et de fournir les produits et services demandés, y compris le traitement du paiement ;
  • de vous envoyer des informations associées, y compris des confirmations, des factures, des notes techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité, une assistance et des messages administratifs ;
  • de communiquer avec vous à propos de nouveaux concours, promotions, récompenses, événements à venir et autres actualités autour des produits et services proposés par Omnicell et nos partenaires sélectionnés ;
  • d’améliorer nos sites, nos produits, nos services et la sécurité de nos services, sites web et applications et notamment de faciliter l’identification et l’authentification, à des fins de marketing ciblé en ligne et hors ligne, de recherche générale et de reporting agrégé, de personnalisation du site web et d’amélioration de l’expérience clientèle ;
  • de mieux vous comprendre et intégrer vos préférences afin d’améliorer votre expérience et votre plaisir d’utilisation de nos sites, produits et services ;
  • de répondre à vos commentaires et questions et vous fournir un service à la clientèle ;
  • de lier ou de combiner vos données à caractère personnel à d’autres données à caractère personnel que nous obtenons auprès de tiers sans vous identifier personnellement auprès de ces tiers afin de mieux comprendre vos besoins et vous proposer un meilleur service ;
  • si vous êtes un collaborateur, de traiter vos informations à caractère personnel, y compris vos données ou informations sensibles à caractère personnel, à des fins d’établissement de la paie et à d’autres fins relatives au rapport de travail ; (ci-après désignées de manière collective comme « les fins »).

Consentement

Nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de votre consentement aux fins indiquées, et notamment de communication à propos de nouveaux concours, promotions, récompenses, événements à venir et autres actualités autour des produits et services proposés par Omnicell et nos partenaires sélectionnés ;

Le recueil, l’usage et la divulgation de vos données à caractère personnel ainsi que de vos données ou informations sensibles à caractère personnel nécessitent votre consentement exprès. Vous consentez à notre usage, notre recueil et notre divulgation de vos données à caractère personnel ainsi que de vos données ou informations sensibles à caractère personnel aux fins poursuivies. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir de données à caractère personnel et de données ou informations sensibles à caractère personnel. Dans un tel cas, vous ne serez néanmoins pas en mesure d’accéder à toutes les fonctions de notre site ni à tous nos services.

Intérêt légitime

Nous traitons vos données à caractère personnel lorsque nous avons un intérêt légitime en ce sens. Nous traitons donc vos données à caractère personnel afin :

  • d’améliorer nos sites, nos produits, nos services et la sécurité de nos services, sites web et applications et notamment de faciliter l’identification et l’authentification, à des fins de marketing ciblé en ligne et hors ligne, de recherche générale et de reporting agrégé, de personnalisation du site web et d’amélioration de l’expérience clientèle ;
  • de mieux vous comprendre et intégrer vos préférences afin d’améliorer votre expérience et votre plaisir d’utilisation de nos sites, produits et services ;
  • de répondre à vos commentaires et questions et vous fournir un service à la clientèle ;
  • de lier ou de combiner vos données à caractère personnel à d’autres données à caractère personnel que nous obtenons auprès de tiers sans vous identifier personnellement auprès de ces tiers afin de mieux comprendre vos besoins et vous proposer un meilleur service ;
  • de donner suite à une injonction judiciaire ou administrative ou dans le cadre de poursuites judiciaires ou administratives ;
  • de protéger les droits et la propriété d’Omnicell et de nos agents, clients et tiers, y compris mais sans s’y limiter le droit à faire valoir nos accords, politiques et conditions générales.

Informations anonymisées

Nous pouvons créer des ensembles de données anonymisées à partir de données à caractère personnel en les anonymisant de telle manière que vous, en qualité de sujet de données, ne puissiez plus être identifié. Nous nous servons de ces données anonymisées pour analyser les modèles de demande et d’usage afin de pouvoir améliorer le contenu de nos produits et de nos services et d’améliorer la navigation sur le site. Omnicell se réserve le droit d’utiliser des données anonymisées à de quelconques fins et à les divulguer à des tiers à sa seule discrétion.

Obligation légale

Nous traitons vos données à caractère personnel en conformité avec toute obligation légale à laquelle nous sommes soumis.

INFORMATIONS QUE NOUS PARTAGEONS

(Informations à votre propos que nous obtenons de tiers ou informations à votre propos que vous mettez à la disposition du public)

Nous partageons vos données à caractère personnel avec les fournisseurs de services, les autorités publiques et des tiers (avec votre consentement) et, si vous êtes un collaborateur d’Omnicell, avec nos filiales dans la mesure où cela s’avère nécessaire à la gestion de rapports de travail.

Nous divulguons vos données à caractère personnel de la manière décrite ci-après dans la présente déclaration. Nous nous réservons par ailleurs le droit de partager vos données à caractère personnel lorsque vous : (1) avez consenti à un tel traitement et êtes en mesure de révoquer à tout moment votre consentement, et ce de manière unilatérale ou (2) avez expressément rendu de telles données à caractère personnel publiques et soumises aux limites prévues par la législation en vigueur. Les données à caractère personnel partagées avec des tiers aux fins de leur traitement ne le seront que selon les termes d’un accord de traitement de données.

Fournisseurs de services, conseillers et vendeurs

  • exécution d’obligations contractuelles spécifiées dans les Conditions générales de vente d’Omnicell et en vue de vous fournir différents services ;
  • défense de nos intérêts légitimes et de ceux de vendeurs tiers, de conseillers et d’autres fournisseurs de services ;
  • protection de la sécurité du personnel et de la propriété d’Omnicell, de ses clients ou de tout autre tiers ;
  • fourniture ou amélioration de nos services et de la sécurité de nos services, sites web et applications, y compris la facilitation de l’identification et l’authentification, à des fins de marketing ciblé en ligne et hors ligne, de recherche générale et de reporting agrégé, de personnalisation du site web et d’amélioration de l’expérience clientèle ;
  • permission à des tiers d’exécuter des services pour le compte d’Omnicell, y compris mais sans s’y limiter, le traitement de paiements, la recherche, l’analyse et la sécurité ;

Autorités publiques, y compris les tribunaux et organismes chargés de l’application de la loi

  • suivi d’une injonction judiciaire ou administrative ou dans le cadre de poursuites judiciaires ou administratives ;
  • protection des droits et de la propriété d’Omnicell ainsi que de nos agents, clients et tiers, y compris mais sans s’y limiter le droit à faire valoir nos accords, politiques et conditions générales.
  • Nous divulguerons vos données à caractère personnel ainsi que vos données ou informations sensibles à caractère personnel sans recueillir votre consentement en cas d’exigence légale en ce sens et en conformité avec un ordre reçu de la part d’une entité gouvernementale, d’une autorité judiciaire ou de bonne foi. Nous publierons les informations (i) afin de nous conformer à une obligation légale, y compris le partage de données à caractère personnel avec des agence publiques mandatées par la loi afin d’obtenir de telles informations en vue de vérifier l’identité ou de prévenir, de détecter, d’enquêter, y compris les cyber-incidents, de poursuivre et de punir de quelconques délits ; (ii) en cas d’injonction légale alors en vigueur ou (iii) afin de protéger la propre sécurité de nos utilisateurs ou du public.

Tierces parties:

  • facilitation des négociations d’une quelconque fusion, opération de financement, acquisition, dissolution, transaction ou procédure impliquant la vente, le transfert, la cession ou la divulgation de tout ou partie de nos activités ou actifs à une autre entreprise. En cas d’insolvabilité, de faillite ou de redressement, des données à caractère personnel peuvent aussi être transmises à titre d’actif commercial. En cas d’acquisition par une autre entité de notre société, de nos activités ou actifs, cette entité disposera des données à caractère personnel que nous aurons recueillies et assumera les droits et obligations relatifs à vos données à caractère personnel tels que décrits dans la présente déclaration. Omnicell ne divulguera pas vos données à caractère personnel à des tiers sans votre consentement révocable et exprès, à l’exception des cas spécifiés dans la présente déclaration.

POUR LES RÉSIDENTS DE CALIFORNIE

Omnicell prend au sérieux ses responsabilités à l’égard de la confidentialité et de la sécurité des informations à caractère personnel des consommateurs. Toute demande relative à des informations à caractère personnel doit être adressée en activant les demandes d’accès individuel à des données en haut de la présente déclaration.

Afin de dissiper tout doute, le « consommateur » désigne tout résident en Californie et les « informations à caractère personnel » correspondent à toute information qui permet d’identifier, est liée à, décrit, est en mesure d’être associée à ou pourrait être raisonnablement reliée, que cela soit de manière directe ou indirecte, à un consommateur ou un foyer particulier, comme défini plus en détail dans la Loi californienne sur la protection des données des consommateurs (CCPA) tel qu’amendée par la Loi californienne sur le droit à la protection des données (CPRA). Les « informations à caractère personnel » ne comprennent pas les informations : (1) obtenues de manière licite à partir de registres publics ; (2) anonymisées et agrégées ou (3) exclues d’une quelconque autre manière du champ d’application de la loi CCPA. Le terme de « consommateur » ne comprend pas une personne physique intervenant en qualité de candidat, d’employé, de propriétaire, de directeur, de responsable, de membre du personnel médical ou de contractuel d’Omnicell dans la mesure où les informations à caractère personnel portant sur une telle personne sont recueillies dans le cadre de l’exercice d’un tel rôle par ladite personne.

Le type d’informations à caractère personnel qui sont recueillies, la manière dont elles sont utilisées et partagées sont indiqués dans la présente déclaration. En aucun cas Omnicell ne saurait vendre d’informations à caractère personnel fournies par un consommateur. Omnicell n’offre aucune incitation financière aux consommateurs en vue de recueillir ou d’effacer des informations à caractère personnel. À l’exception de ce que permet la loi CCPA et, le cas échéant, en conformité avec n’importe quel programme d’incitations financières établi par Omnicell, cette dernière n’opérera aucune discrimination à l’égard d’un consommateur car ce dernier a fait exercice d’un quelconque droit conforme à la loi CCPA en interdisant son accès à divers articles ou services ; en lui facturant des prix ou tarifs différents pour des articles ou services, y compris l’usage de remises ou autres bénéfices ou en lui imposant des pénalités ; en lui fournissant un niveau différent de qualité des articles ou services ou en suggérant que le consommateur recevra des articles ou services à un prix ou un tarif différent ou bénéficiera d’un niveau de qualité différent pour des articles ou services. La loi n’oblige pas Omnicell à recueillir des informations à caractère personnel que nous ne recueillerons autrement pas dans le cadre de nos activités ordinaires. Omnicell ne saurait conserver d’informations à caractère personnel au-delà du délai de conservation de telles informations dans le cadre ordinaire de nos activités ni ne réidentifie ni encore ne relie d’informations qui ne seraient conservées de la manière appliquée normalement aux informations à caractère personnel.

En qualité de consommateur, la loi CCPA peut vous permettre de demander à obtenir des informations à propos de ce qui suit :

  • Catégories d’informations à caractère personnel (telles que définies par la loi CCPA) recueillies ou publiées par nos soins ;
  • Fins auxquelles chaque catégorie d’informations à caractère personnel recueillies par nos soins sont utilisées ;
  • Catégories de sources auprès desquelles nous recueillons des informations à caractère personnel ;
  • Catégories de tiers avec lesquels nous partageons des informations à caractère personnel ;
  • Éléments spécifiques d’informations à caractère personnel que nous avons recueillis à votre propos et dans certains cas votre foyer.

Par ailleurs, en qualité de consommateur, vous pouvez :

  • Renoncer à recevoir des communications marketing de notre part ; vous pourrez néanmoins continuer à recevoir des communications administratives portant sur nos services ;
  • Demander à ce que nos fournisseurs de services et nous-mêmes supprimions des informations à caractère personnel que nous avons recueillies à votre sujet dans n’importe quelle circonstance.

Toute demande relative à des informations à caractère personnel doit être adressée en activant les demandes d’accès individuel à des données en haut de la présente déclaration.

Enfants
Nos services ne s’adressent pas aux enfants et nous ne recueillons ni ne vendons délibérément d’informations à caractère personnel provenant d’enfants de moins de 16 ans. Si vous êtes informé(e) qu’un enfant nous a fourni des informations à caractère personnel, vous pouvez nous contacter à la rubrique « Contactez-nous » ci-dessous.

Contactez-nous
Toute demande concernant la loi CCPA ou notre respect de cette dernière peut nous être adressée par e-mail à privacy@omnicell.com, ou au (800) 671-0535 (numéro vert).

TRANSFERTS INTERNATIONAUX D’INFORMATIONS

Si vous consultez le site et résidez hors des États-Unis, vous admettez et consentez à ce que vos données à caractère personnel puissent être traitées aux fins stipulées dans la présente déclaration par votre visite du site et la fourniture de données à caractère personnel. Par ailleurs, vos données à caractère personnel peuvent être traitées dans le pays dans lequel elles ont été recueillies, mais aussi dans d’autres pays hors de votre pays de résidence, y compris les États-Unis, dans lesquels la législation portant sur le traitement de données à caractère personnel peut être moins stricte ou diverger d’une quelconque autre manière de la législation du pays dans lequel vous résidez ou vous trouvez lors de l’usage de nos services. En qualité d’utilisateur situé en Inde, votre usage de notre site ou de nos services fait que vous en acceptez les termes et que vous consentez donc à ce que nous partagions et/ou traitions vos données à caractère personnel et informations sensibles à caractère personnel avec des tiers, et ce à n’importe quel endroit, même hors d’Inde. Nous nous efforcerons de garantir que le tiers du lieu où les données ou informations sensibles à caractère personnel sont transférées accorde le même niveau de protection des données que celui accordé selon la législation indienne.

Les législations et réglementations en matière de confidentialité de certains pays, y compris les droits des autorités publiques à accéder à vos données à caractère personnel, peuvent diverger de celles en vigueur dans le pays dans lequel vous résidez ou vous trouvez lors de l’utilisation des services d’Omnicell. Omnicell ne transférera de données à caractère personnel à des entités gouvernementales que si la législation des pays où de tels transferts ont lieu les autorise.

Les boucliers de protection des données

Compte tenu du jugement de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) exprimé à propos du cas C-311/18, le bouclier de protection des données applicable au transfert de données à caractère personnel de l’UE vers les États-Unis a été invalidé. Les transferts de données à caractère personnel entre l’UE et les États-Unis reposent maintenant sur les Clauses contractuelles standard (CCS) et les accords de traitement de données.

Omnicell reste néanmoins certifiée selon les termes des boucliers de protection des données et s’engage pleinement à en respecter les principes. La Federal Trade Commission a compétence sur la conformité d’Omnicell aux boucliers de protection des données. Les filiales d’Omnicell U.S., en l’espèce Omnicell, Inc., Omnicell International, Inc., Medpak Holdings, Inc., MTS Medication Technologies, Inc., MTS Packing Systems, Inc. et ateb, Inc. (ci-après désignées de manière collective comme « Omnicell US »), respectent les boucliers de protection des données UE-US et Suisse-US, tels que définis par le Ministère américain du Commerce en ce qui concerne le recueil, l’usage et la conservation d’informations à caractère personnel transférées de l’Union Européenne et de la Suisse vers les États-Unis. Omnicell US a certifié au Ministère américain du Commerce qu’elle respecte les principes du bouclier de protection des données. En cas de quelconque conflit entre les termes de la présente déclaration et les principes du bouclier de protection des données, ces derniers s’appliqueront. Pour en savoir plus sur les boucliers de protection des données et consulter notre certification, veuillez vous rendre sur le site https://www.privacyshield.gov/

Conformément aux principes du bouclier de protection des données, Omnicell s’engage à régler les réclamations portant sur le recueil ou l’usage de vos informations à caractère personnel. Les individus résidant au sein de l’UE ou de la Suisse et souhaitant adresser des demandes ou des réclamations portant sur la conformité d’Omnicell aux dispositions du bouclier de protection des données doivent commencer par contacter Omnicell à l’adresse GDPR@omnicell.com. Vous pouvez par ailleurs contacter notre responsable de la protection des données au sein de l’UE à l’adresse suivante :

2B Advice GmbH
Joseph-Schumpeter-Allee 25, 53227 Bonn, Allemagne
Téléphone : +49 228 926165 120
E-mail : omnicell@2b-advice.com

Omnicell s’engage par ailleurs à renvoyer les réclamations non résolues au titre du bouclier de protection des données auprès de JAMS, un organisme de règlement alternatif des différends localisé aux États-Unis. Si vous ne recevez pas d’accusé de réception de votre réclamation de notre part en temps voulu ou si nous n’avons pas traité votre réclamation de manière satisfaisante, veuillez vous rendre sur https://www.jamsadr.com/file-an-eu-us-privacy-shield-claim pour obtenir de plus amples informations ou porter plainte. Les services de JAMS vous sont proposés à titre gracieux.

Un individu qui décide d’invoquer cette option d’arbitrage doit prendre les mesures suivantes avant de déposer une demande d’arbitrage : (1) rendre compte de la violation sujette à réclamation directement auprès d’Omnicell et permettre à cette dernière de résoudre le problème dans le délai stipulé au paragraphe III.11(d)(i) des principes :https://www.privacyshield.gov/article?id=11-Dispute-Resolution-and-Enforcement-d-e ; (2) faire usage du mécanisme de recours indépendant en vertu de ces principes qui est gratuit pour l’individu et (3) transmettre le problème par le biais de son autorité en charge de la protection des données au Ministère du Commerce et permettre à ce dernier de mettre tout en œuvre afin de résoudre le problème à titre gratuit pour l’individu dans les délais définis dans la Lettre de l’Administration du commerce extérieur du Ministère du Commerce. Cette option d’arbitrage ne peut être invoquée si la même violation des principes portant à réclamation par un individu donné (1) a déjà été soumise à un arbitrage obligatoire ; (2) a fait l’objet d’un jugement final consigné dans le cadre d’une action à laquelle l’individu était partie prenante ou (3) a déjà été résolue par les parties.

Par ailleurs, cette option ne saurait être invoquée si une autorité de l’UE en charge de la protection des données ou le Préposé à la protection des données (1) a autorité au sens des paragraphes III.5 ou III.9 desdits principes ou (2) a autorité pour résoudre la violation portant à réclamation directement avec l’organisation. L’autorité de l’organisme/du Préposé à la protection des données pour résoudre la même réclamation portée contre un organisme de contrôle des données de l’UE ou de Suisse n’exclue pas à elle seule l’invocation de cette option d’arbitrage contre une entité légale différente qui n’est pas soumise à l’autorité de l’organisme/du Préposé à la protection des données.

Dans le cadre d’un transfert ultérieur, Omnicell, en qualité d’organisation soumis au bouclier de protection des données, est responsable du traitement des informations à caractère personnel qu’elle reçoit aux termes du bouclier de protection des données et les transfère par conséquent à un tiers faisant office d’agent pour son compte. Conformément aux principes du bouclier de protection des données, l’organisation Omnicell sera responsable si son agent traite ces informations à caractère personnel d’une manière non conforme à ces mêmes principes, sauf si l’organisation parvient à prouver qu’elle n’est pas responsable de l’événement à la source du dommage.

Omnicell s’engage à coopérer avec les autorités de l’UE en charge de la protection des données ainsi qu’avec le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) et suivra les recommandations fournies par ces mêmes autorités en ce qui concerne le transfert de données de ressources humaines à partir de l’UE et de la Suisse dans le cadre d’un rapport de travail.

Les principales autorités de l’UE avec lesquelles nous coopérons et dont les coordonnées ont été transmises à notre chargé de la protection des données sont les suivantes :

Royaume-Uni
Information Commissioner’s Office
Adresse
Wycliffe House, Water Lane, Wilmslow
Cheshire SK9 5AF
https://ico.org.uk/
Téléphone : 0303 123 1113
Fax : 01625 524510

Italie
Garante per la protezione dei dati personali
Adresse :
Piazza Venezia n. 11 - 00187 Rome
www.gpdp.it - www.garanteprivacy.it
Téléphone : (+39) 06.69677.1
Fax : (+39) 06.69677.3785
E-mail : garante@gpdp.it

France
CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)
Adresse :
3, Place de Fontenoy TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07, France
Téléphone : +33 (0)1.53.73.22.22
Fax : +33 (0)1.53.73.22.00
E-mail : servicedpo@cnil.fr

Pays-Bas
Autoriteit Persoonsgegevens
Adresse
Boîte postale 93374
2509 AJ DEN HAAG
https://www.rijksoverheid.nl/contact/contactgids/autoriteit-persoonsgegevens
Téléphone : (+31) - (0)70 - 888 85 00
Fax : (+31) - (0)70 - 888 85 01

Allemagne (Darmstadt)
Der Hessische Beauftragte für Datenschutz und Informationsfreiheit
Adresse
Gustav-Stresemann-Ring 1, 65189 Wiesbaden
Téléphone : +49 (0)611 – 1408 0
Fax : 0611 – 1408 611
E-mail : poststelle@datenschutz.hessen.de

Allemagne (Bochum)
Bundesbeauftragte für den Datenschutz und die Informationsfreiheit
Adresse
Rhénanie-du-Nord-Westphalie
Boîte postale 20 04 44
40102 Düsseldorf
Téléphone : 0211 / 38424-0
Fax : 0211 / 38424-10
E-mail: poststelle@ldi.nrw.de

Si vous résidez ou vous trouvez dans un état membre de l’UE, vous pouvez aussi contacter votre autorité de surveillance locale, en l’espèce l’agence nationale en charge de l’application de la législation sur la protection des données, afin d’obtenir des informations sur vos droits en qualité de sujet de données. En vertu de la loi, vous avez le droit d’obtenir réparation de violations de vos droits à la confidentialité ainsi que d’obtenir compensation de toute violation de vos droits à la confidentialité. Les coordonnées des autorités de surveillance compétentes sont disponibles à l’adresse https://edpb.europa.eu/about-edpb/board/members_en.

Les utilisateurs situés en Inde sont invités à adresser tout retour, commentaire ou grief à propos de la présente notification ou des pratiques en matière de protection des données au chargé de la confidentialité indiqué ci-dessous :

À l’attention de : Privacy Officer
Adresse : 500 Cranberry Woods Drive
Cranberry Township, PA 16066
E-mail: privacy@omnicell.com

HIPAA ET LÉGISLATIONS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES DE SANTÉ

La gestion par Omnicell US d’informations soumises à la Loi américaine sur la portabilité et la responsabilité en assurance santé (HIPAA) se fait selon notre déclaration HIPAA disponible sur le site web d’Omnicell US.

SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Omnicell s’engage à protéger la sécurité de vos données à caractère personnel. Nous mettons en œuvre des technologies et des procédures de sécurité que nous estimons se prêter raisonnablement à la protection de vos données à caractère personnel contre toute perte, accès, usage ou divulgation non autorisé(e), mais nous ne saurions en garantir l’absolue sécurité.

RÉTENTION

Nous effaçons les données à caractère personnel vous concernant et que nous traitons sur la base de votre consentement en cas de révocation de ce dernier ou si vous nous demandez d’effacer vos données à caractère personnel en application de la présente déclaration. Nous conserverons vos données à caractère personnel lorsque nous aurons un intérêt légitime en ce sens. Nous pouvons par exemple conserver vos données à caractère personnel pour résoudre des litiges, faire appliquer les conditions générales de notre site web Omnicell ou tout autre accord avec des utilisateurs ou encore respecter des exigences légales, y compris des obligations de conservation (à destinée fiscale) ; dans un tel cas, l’usage de vos données à caractère personnel à toute autre fin est bloqué. Dans tous les cas, Omnicell ne conservera pas de données à caractère personnel pendant une durée supérieure à celle nécessaire aux fins stipulées dans la présente déclaration.

DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE

Omnicell honorera à tout moment votre droit à l’accès, à la correction, à l’effacement, à la limitation, au transfert, à l’opposition, et à la révocation de consentement portant sur vos données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits dont vous êtes titulaire en nous contactant après avoir cliqué sur le lien Demandes d’accès individuel à des données en haut de la présente déclaration.

  • Demander l’accès à vos données à caractère personnel afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet.
  • Demander la correction des données à caractère personnel que nous détenons à votre sujet afin de corriger toute information incomplète ou imprécise. De nouvelles informations qui nous sont fournies peuvent nécessiter vérification.
  • Demander l’effacement de vos données à caractère personnel pour lesquelles nous n’avons aucun intérêt légitime au traitement de telles données. Veuillez noter que nous ne sommes néanmoins pas toujours en mesure de satisfaire votre demande d’effacement pour des raisons légales spécifiques qui vous seront, le cas échéant, fournies à l’occasion de votre demande. C’est notamment le cas lorsque nous sommes soumis à une obligation légale de détenir et de conserver vos données à caractère personnel.
  • Demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel.
  • Demander le transfert de vos données à caractère personnel à vous-même ou à un tiers. Nous vous fournirons ou remettrons à un tiers sur vos instructions vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible en machine. Veuillez noter que ce droit ne s’applique qu’aux données à caractère personnel (a) à l’usage desquelles vous avez consenti, (b) utilisées pour exécuter un contrat ou (c) utilisées pour vous fournir des services.
  • Faire opposition au traitement de vos données à caractère personnel lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou celui d’un tiers) et que vous vous opposez à un tel traitement car ce dernier affecte vos droits et libertés fondamentaux. Dans certains cas, nous pouvons démontrer l’existence de motifs légitimes impérieux qui justifient le traitement de vos données à caractère personnel et s’avèrent supérieurs à vos droits et libertés. Vous pouvez néanmoins contrôler l’étendue dans laquelle nous vous démarchons et vous avez le droit de demander à tout moment l’arrêt de l’envoi de messages de marketing.
  • Révoquer à tout moment votre consentement lorsque le traitement de vos données à caractère personnel repose sur ce dernier. Cela ne saurait néanmoins affecter la licéité de tout traitement réalisé avant la révocation de votre consentement. Vous pouvez notamment refuser de recevoir des e-mails promotionnels de notre part en suivant les instructions qui y figurent. En cas de désabonnement, vous continuerez à recevoir des e-mails non promotionnels de notre part, tels que des e-mails portant sur la poursuite de nos relations commerciales. Vous pouvez aussi envoyer vos demandes portant sur vos préférences de contact et tout changement de vos données à caractère personnel, y compris vos demandes de non-participation au partage de vos données à caractère personnel avec des tiers, en cliquant sur le lien Demandes d’accès individuel à des données figurant en haut de la présente déclaration.

CHANGEMENTS DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION

La présente déclaration est sujette à des révisions occasionnelles. Tout changement entrera en vigueur à compter de trente (30) jours civils suivant notre envoi d’une notification par e-mail ou de trente (30) jours civils suivant notre publication d’une notification des changements sur notre site et s’appliquera immédiatement.

En cas de quelconque changement matériel de la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel, nous vous en avertirons par e-mail envoyé à la dernière adresse e-mail que vous nous avez fournie et/ou par publication d’une notification des changements sur notre site. Ces changements entreront immédiatement en vigueur pour les nouveaux utilisateurs de notre site. Veuillez noter que vous êtes à tout moment tenu(e) de mettre vos données à caractère personnel à jour afin de nous fournir votre adresse e-mail la plus récente. Si la dernière adresse e-mail que vous nous avez fournie n’est pas valide ou pour une quelconque autre raison ne permet pas la réception par vos soins de la notification décrite plus haut, notre envoi de l’e-mail contenant ladite notification constituera dans tous les cas une notification effective des changements décrits dans la notice. La poursuite de l’usage de notre site ou de notre service suite à la notification de tels changement après l’envoi de tels e-mails indique votre admission de tels changements et votre consentement à être lié par les conditions générales applicables à de tels changements.

POLITIQUE DES COOKIES OMNICELL

La présente Politique des cookies (« Politique des cookies ») explique la manière dont Omnicell, Inc. et ses filiales (ci-après désignées de manière collective « Omnicell », « nous » ou « notre ») utilisent des cookies sur leur(s) site(s) web, les applications liées ou dans le cadre de services en ligne exploités par Omnicell (ci-après désignés de manière collective « site(s) ») qui sont tous liés à la présente Politique des cookies à partir du 1er décembre 2019.

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Omnicell enregistre des cookies sur votre appareil afin de s’assurer que notre/nos site(s) fonctionne(nt) correctement et propose(nt) à l’utilisateur d’un tel site/de tels sites (« utilisateur » ou « vous ») les informations les plus à jour et les plus pertinentes. Les cookies sont de petits fichiers ou parties d’un fichier enregistré(e)s sur l’ordinateur d’un utilisateur qui sont créés et donc lus par un serveur de site web et contiennent des informations à caractère personnel (telles qu’un code d’identification d’utilisateur, les préférences personnalisées ou un historique des pages visitées). Les cookies améliorent l’expérience de chaque utilisateur lors de sa consultation du/des site(s). Par ailleurs, les cookies aident Omnicell à mieux comprendre la manière dont les utilisateurs consultent notre/nos site(s) afin de pouvoir procéder à certaines améliorations qui permettront d’améliorer encore nos services. La présente Politique des cookies vous fournit des informations à propos des cookies et de la manière de les contrôler pour le(s) site(s).

Quels cookies Omnicell utilise-t-elle sur

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  • Données d’identité (prénom, nom et titre, nom d’utilisateur et mot de passe) ;
  • Coordonnées (adresse de facturation, adresse e-mail et numérde téléphone) ;
  • Données techniques (adresse de protocole Internet [IP], identifiants, type de navigateur et version, fuseau horaire et localisation, types de plug-in de navigateur et versions, système et plate-forme d’exploitation et autres technologies sur les dispositifs en cas d’utilisation pour accéder au site web de Turtl) ;
  • Données de profil (centres d’intérêt, feedback et réponses à des sondages) ;
  • Données d’usage (informations à propos de la manière dont un utilisateur consulte le site Turtl et utilise, le cas échéant, les produits et services) ;
  • Données agrégées (informations statistiques ou démographiques).

Cookie de marketing

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